Résultat(s) 41 - 60 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 41
    Marque et droit d'auteur
    par Renard Sophie
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  2. 42
    La spécificité de la musique en propriété littéraire et artistique
    par Auger Grégoire
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  3. 43
    L'harmonisation communautaire de la durée du droit d'auteur
    par Rousseau Cécile
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 44
    Droit d'auteur et archéologie
    par Korres Stylianos
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  5. 45
    La compétence juridictionnelle internationale en cas d' atteinte au droit d' auteur sur les réseaux numériques
    par Prokhorov Dimitri
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    La présomption de titularité de droit d'auteur liée à l'exploitation d'une œuvre
    par Garnier Stéphanie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    La parodie
    par Collart Dutilleul Marie
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    Les privilèges garantissant les créances des auteurs et des artistes-interprètes
    par Michel Ivane Alexandra
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    La nature juridique de nom de domaine
    par Moy Jean-Marc de
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    La Société Européenne (SE)
    par Le Pomellec Maxime
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale
    par Chatry Sylvain
    Fondation Varenne DL 2012
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    Droit à l'image des personnes physiques et propriété intelectuelle : étude de droit comparé français et américain
    par Puiggali Jean-Baptiste
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  13. 53
    L'obligation d'exploiter du cessionnaire de droits d'auteur
    par David Frédéric
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  14. 54
    Le traitement national de la Convention de Berne
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s.n.] 2004
    Mémoire consultable en ligne et en texte intégral
    Livre
  15. 55
    Code civil 2021
    par Leveneur Laurent, France
    LexisNexis DL 2020
    Livre
  16. 56
    La protection internationale des appellations d'origine
    par Vadrot Romain
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    Droit à l'image et droit d'auteur
    Thèse ou mémoire
  18. 58
    L'opéra face à la propriété littéraire et artistique
    par Avot Adeline
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  19. 59
    Droit d'auteur et sécurité sociale
    par Le Cam Stéphanie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  20. 60
    La licence légale en propriété littéraire et artistique
    par Berthelin Anne-Sophie
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
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