Résultat(s) 181 - 189 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 181
    Code civil 2007 : [intégrant la réforme sur les successions et libéralités]
    par France
    LexisNexis Litec impr. 2006
    Livre
  2. 182
    Code civil 2017
    par France
    LexisNexis DL 2016, cop. 2016
    Livre
  3. 183
    Code civil 2019
    par France
    LexisNexis DL 2018
    Livre
  4. 184
    L'usufruit des droits de propriété intellectuelle
    par Laronze Bertrand
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 185
    Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des œuvres
    par Dusollier Séverine
    Larcier cop. 2007
    Livre
  6. 186
    Les sujets du droit d'auteur : essai sur la titularité des droits d'auteur
    par Fometeu Joseph
    2005
    Thèse ou mémoire
  7. 187
    La théorie de l'unité de l'art au regard de la directive communautaire du 13 octobre 1998 et du réglement communautaire du 12 décembre 2001
    par Robinet Marion
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  8. 188
    Code civil 2022
    LexisNexis 2021
    Livre
  9. 189
    Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne : [actes du colloque du 21 mars 2011, Paris]
    Dalloz 2012, DL 2012, cop. 2012
    Livre
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