Résultat(s) 41 - 60 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 41
    Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale
    par Chatry Sylvain
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  2. 42
    L'apport à une société de gestion collective
    par Gosset Elodie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  3. 43
    Les usages en droit d'auteur
    par Le Gall Enora
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  4. 44
    La rémunération pour copie privée
    par Honoré Marion
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  5. 45
    L'exception de possession personnelle dans le droit des brevets
    par Macé Frédéric
    [s.n.] 1987
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    Mesures de protection technique des oeuvres et droit d'auteur
    par Boucherie Hélène
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    L'exploitation du livre numérique
    par Ezanno Véronique
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    L'usage "transformatif" d'une œuvre
    par Guyot Cécile
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    Le droit de la régulation à l'épreuve d'internet
    par Guéguen Frédéric
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    Les contrats d'exploitation des droits voisins en droit international privé
    par Gailing Mathilde
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    Les lois révolutionnaires de 1791 et 1793 sur le droit d'auteur
    par Sculy-Logotheti Sybille
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    Droit d'auteur et espace public
    par Luneau Mélanie
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  13. 53
    L'exercice de l'action en contrefaçon par les sociétés de gestion collective
    par Hamon Celia
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  14. 54
    Droit d'auteur et art culinaire
    par Strauss Charles-Henry
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  15. 55
    Le prêt public de vidéogrammes
    par Le Bec Sylvain
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  16. 56
    La compétence juridictionnelle internationale en matière de propriété intelectuelle
    par Collart Dutilleul Pauline
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    Le contrat d'édition : étude comparée de droit français et égyptien
    Thèse ou mémoire
  18. 58
    La rémunération pour copie privée dans l'environnement numérique
    par Toubert Aurélie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 59
    Hyperlien et droit d'auteur
    par Sulmanas Chloé
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  20. 60
    La rémunération proportionnelle de l'auteur
    par Mathoneau Nicolas
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
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