Résultat(s) 21 - 40 résultats de 62 pour la requête 'Lequette Yves', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 21
    Droit civil : les obligations
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  2. 22
    Droit civil : les obligations
    Manuel
  3. 23
    Responsabilité civile et responsabilité pénale : à la recherche d'une cohérence perdue
    par Dubois Charlotte
    LGDJ DL 2016, cop. 2016
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    La distinction de l'obligation et du devoir en droit privé
    par Hage-Chahine Najib
    Éditions Panthéon-Assas DL 2017
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    Transaction et protection des parties
    par Poulet Laurent
    LGDJ DL 2005, cop. 2005
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    De la représentation en droit privé
    par Didier Philippe
    LGDJ DL 2000
    Thèse ou mémoire
  7. 27
    La distinction de la formation et de l'exécution du contrat : contribution à l'étude du contrat acte de prévision
    par Penin Olivier
    LGDJ-Lextenso DL 2012, cop. 2012
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    Le droit international privé à l'épreuve du principe communautaire de non-discrimination en raison de la nationalité
    par Puljak Marie-Paule
    Presses universitaires d'Aix-Marseille, faculté de droit et de science politique 2003
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    La rénovation du Code civil : l'apport des réformes récentes du Code civil à la théorie du droit civil (1971) : regards sur le titre III du livre III du Code civil (1976)
    par Cornu Gérard
    Université Panthéon-Assas copyright 2017
    Livre
  10. 30
    De la représentation en droit privé
    par Didier Philippe
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles
    Thèse ou mémoire
  12. 32
    Principes directeurs du droit international privé et conflit de civilisations : relations entre systèmes laïques et systèmes religieux
    par Najm Marie-Claude
    Dalloz 2005
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    Thèse ou mémoire En ligne
  13. 33
    Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle : l'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation
    par Grare Clothilde
    Dalloz 2005
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    Thèse ou mémoire En ligne
  14. 34
    Quasi-engagement et engagement en droit privé : recherches sur les sources de l'obligation
    par Grimaldi Cyril
    Defrénois DL 2006
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    La clause réputée non écrite
    par Gaudemet Sophie
    Economica cop. 2006
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    La relativité des conventions et les groupes de contrats
    par Bacache-Gibeili Mireille
    LGDJ DL 1996, cop. 1996
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    Contribution à l'étude des rapports entre le droit commun et le droit spécial des contrats
    par Goldie-Genicon Charlotte
    L.G.D.J lextenso éditions DL 2009
    Thèse ou mémoire
  18. 38
    Aspects philosophiques du droit international privé
    par Batiffol Henri
    Dalloz DL 2002
    Livre
  19. 39
    La liberté et l'ordre public contractuels à l'épreuve des droits fondamentaux
    par Ripoche Elléa
    LGDJ, un savoir-faire de Lextenso DL 2023
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    La caducité des actes juridiques : étude de droit civil
    par Chaaban Rana
    LGDJ DL 2005, cop. 2006
    Thèse ou mémoire
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