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  1. 41
    Guide du chercheur en histoire de la protection sociale : Volume 1 : Fin du Moyen âge-1789
    by Gutton Jean-Pierre
    Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale 1994
    Book
  2. 42
    Quelques aspects de la responsabilité pénale en droit romain classique
    by Lebigre Arlette
    Presses universitaires de France 1967
    Book
  3. 43
    La censure des livres à Paris à la fin de l'Ancien Régime : 1750-1789
    by Herrmann-Mascard Nicole
    Presses universitaires de France 1968
    Book
  4. 44
    La Responsabilité pénale dans l'ancien droit : (XVIe-XVIIIe) siècle
    by Laingui André
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1970
    Book
  5. 45
    Un chancelier gallican : Daguesseau et un cardinal diplomate : François Joachim de Pierre de Bernis
    by Frêche Georges
    Presses Universitaires de France 1969
    Book
  6. 46
    La physiologie de l'arrêt de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle
    by Payen Philippe
    Presses universitaires de France C 1999
    Book
  7. 47
    Les arrêts de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle : dimension et doctrine
    by Payen Philippe
    Presses universitaires de France impr. 1997
    Thesis
  8. 48
    Les morts, l'Eglise et l'Etat : recherches d'histoire administrative sur la sépulture et les cimetières dans le ressort du parlement de Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles
    by Thibaut-Payen Jacqueline
    F. Lanore 1977
    Thesis
  9. 49
    La protection sociale sous la Révolution française
    by France -- Comité d'histoire de la sécurité sociale
    Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale 1990
    Book
  10. 50
    Naissance de l'enseignement supérieur libre : la loi du 12 juillet 1875
    by Prélot Pierre-Henri
    Presses universitaires de France DL 1987
    Book
  11. 51
    Les curés à la fin de l'Ancien régime
    by Simon-Sandras Rosie
    Presses universitaires de France DL 1988
    Thesis
  12. 52
    Les députés du commerce et l'ordonnance de mars 1673 : les juridictions consulaires : principe et compétence
    by Lafon Jacqueline Lucienne
    Éd. Cujas 1979
    Book
  13. 53
    La responsabilité à travers les âges
    Économica DL 1989
    Book
  14. 54
    La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France
    by Lebigre Arlette
    Albin Michel C 1988
    Book
  15. 55
    Les droits de l'homme et la conquête des libertés : des Lumières aux révolutions de 1848 : Actes du Colloque de Grenoble-Vizille, 1,2 et 3 octobre 1986
    Presses Universitaires de Grenoble 1988
    Book
  16. 56
    La Constitution de l'an III : Boissy d'Anglas et la naissance du libéralisme constitutionnel
    P.U.F 2014
    Access to this resource is handle by Nantes Université library.
    Full text Nantes Université
    Book Online
  17. 57
    L'Epée d'académicien de Pierre Raynaud : [allocutions prononcées lors de la remise de cette épée le mercredi 16 octobre 1985 en Sorbonne]
    s.n.] 1986
    Book
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