Résultat(s) 21 - 40 résultats de 82 pour la requête 'Hostiou René', Temps de recherche: 0,07s Affiner les résultats
  1. 21
    Expropriation et préemption : aménagement, urbanisme, environnement
    par Hostiou René, Struillou Jean-François
    LexisNexis DL 2020
    Livre
  2. 22
    Expropriation et autres atteintes à la propriété immobilière du fait de la puissance publique en droit colombien
    Thèse ou mémoire
  3. 23
    Protection des espaces naturels et propriété privée au Costa Rica
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    La participation du citoyen aux décisions administratives en matière d'aménagement et d'environnement en droit thaïlandais
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    Contravention de grande voirie et protection de l'environnement : rapport de recherche
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    Intervention du public dans les choix d'aménagement
    Livre
  7. 27
    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
    par France
    LexisNexis DL 2019
    Livre
  8. 28
    La protection constitutionnelle du droit à un environnement sain en Colombie : de la formation du principe à l'effectivité de la norme
    par Florez Vasquez Catalina
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    Le service public du sport en question
    par Putanier Delphine
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  10. 30
    La répression disciplinaire dans la fonction publique : étude comparative du droit français et du droit égyptien
    par Sary George Sh. G
    [s.n.] 1984
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    La loi du 10 juillet 1970 dite Vivien relative à la résorption de l'habitat insalubre : réflexion sur les évolutions jurisprudentielles et législatives de l'expropriation de l'habitat insalubre
    par Da Silva Marjorie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  12. 32
    La responsabilité personnelle des membres de l'enseignement en cas de manquements involontaires à leurs obligations
    par Korbut Agnès, de
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    Soulaines-sur-Aubance : une commune éclatée
    par Demissy Isabelle
    [s.n.] 1989
    Thèse ou mémoire
  14. 34
    Droit des enquêtes publiques en Thaïlande
    par Tirasangka Vannapar
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    La procédure d'expropriation en Thaïlande
    par Pornchaiya Jesada
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    La responsabilité administrative dans le cadre du droit de l'expropriation
    par Eon Frédéric
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    L'instauration du système de responsabilité de l'administration publique au Mexique : analyse de droit comparé
    par Cambero Quezada Guillermo
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  18. 38
    LES FONCTIONS DU JUGE DE L'EXPROPRIATION EN DROIT FRANCAIS. VERS L'INSTAURATION D'UN JUGE FONCIER SPECIALISE
    par Bivaud Yann
    [s.n.] 1989
    Thèse ou mémoire
  19. 39
    Le commissaire du gouvernement, le contradictoire et le droit au procès équitable
    par Robert Christelle
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    L' intérêt à agir dans le contentieux administratif en matière d'environnement en Thaïlande
    par Saengkanokkul Piyabutr
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
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