Résultat(s) 21 - 40 résultats de 82 pour la requête 'Hostiou René', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 21
    Expropriation et préemption : aménagement, urbanisme, environnement
    par Hostiou René, Struillou Jean-François
    LexisNexis DL 2020
    Livre
  2. 22
    Protection des espaces naturels et propriété privée au Costa Rica
    Thèse ou mémoire
  3. 23
    Expropriation et autres atteintes à la propriété immobilière du fait de la puissance publique en droit colombien
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    La participation du citoyen aux décisions administratives en matière d'aménagement et d'environnement en droit thaïlandais
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    Contravention de grande voirie et protection de l'environnement : rapport de recherche
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    Intervention du public dans les choix d'aménagement
    Livre
  7. 27
    Protection de la propriété privée immobilière et prérogatives de puissance publique : contribution à l'étude de l'évolution du droit français au regard des principes dégagés par le Conseil constitutionnel et par la Cour européenne des droits de l'homme
    par Struillou Jean-François
    l'Harmattan DL 1996, cop. 1996
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    La protection constitutionnelle du droit à un environnement sain en Colombie : de la formation du principe à l'effectivité de la norme
    par Florez Vasquez Catalina
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
    par France
    LexisNexis DL 2019
    Livre
  10. 30
    "PROTECTION DE LA PROPRIETE PRIVEE IMMOBILIERE ET PREROGATIVES DE PUISSANCE PUBLIQUE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'EVOLUTION RECENTE DU DROIT FRANCAIS AU REGARD DES PRINCIPES DEGAGES PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET PAR LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME"
    par Struillou Jean-François
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE, DOMAINE PUBLIC NATUREL ET PROTECTION PENALE DE L'ENVIRONNEMENT
    par Le Roux Mylène
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  12. 32
    La responsabilité pour faute de service dans le cadre des activités de la police et de l'armée
    par Mosquera Claudia
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DEVELOPPEMENT : ANALYSE DE L'EXEMPLE TCHADIEN
    par Londadjim Madjadoum
    [s.n.] 1988
    Thèse ou mémoire
  14. 34
    L' intérêt à agir dans le contentieux administratif en matière d'environnement en Thaïlande
    par Saengkanokkul Piyabutr
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    Les espaces remarquables, un standard juridique de la "loi littoral"
    par Perdrix Elodie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    Droit des enquêtes publiques en Thaïlande
    par Tirasangka Vannapar
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    Contravention de grande voirie, domaine public naturel et protection pénale de l'environnement
    par Le Roux Mylène
    ANRT, Atelier national de reproduction des thèses [après 1999]
    Thèse ou mémoire
  18. 38
    La responsabilité administrative dans le cadre du droit de l'expropriation
    par Eon Frédéric
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  19. 39
    Soulaines-sur-Aubance : une commune éclatée
    par Demissy Isabelle
    [s.n.] 1989
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    Les nouveaux pouvoirs du juge face à l'illégalité de l'acte administratif
    par Abraham William
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
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