Résultat(s) 21 - 40 résultats de 40 pour la requête 'Gautier Pierre-Yves', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 21
    Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins
    par Zolynski Célia
    Dalloz 2007
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  2. 22
    L'évaluation en droit d'auteur
    par Henry Guillaume
    Litec 2007
    Thèse ou mémoire
  3. 23
    La mesure du préjudice contractuel
    par Pinna Andrea
    LGDJ DL 2007
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique
    par Lapousterle Jean
    Dalloz 2009
    Egalement en ligne : En ligne Via L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    Les ventes aux enchères publiques
    par Mauger-Vielpeau Laurence
    Economica 2002
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés
    par Blanc Nathalie
    Dalloz 2010
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  7. 27
    Les sources complémentaires du droit d'auteur français : le juge, l'administration, les usages et le droit d'auteur
    par Près Xavier
    Presses universitaires d'Aix-Marseille DL 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    Méthode de transposition des directives communautaires : (étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins)
    par Zolynski Célia
    2005
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique
    par Lapousterle Jean
    Dalloz 2009
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  10. 30
    L' après-contrat : étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique
    par Blanc-Jouvan Guillaume
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2003
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    L'après-contrat : étude à partir du droit d'auteur
    par Blanc-Jouvan Guillaume
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  12. 32
    Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés
    par Blanc Nathalie
    Dalloz 2010, cop. 2010
    Egalement en ligne : En ligne Via Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    L'entreprise, usager du droit d'auteur
    par Arfi Elise
    Litec 2005
    Thèse ou mémoire
  14. 34
    Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles : salles de cinéma, télévision et réseau Internet
    par Montels Benjamin
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2001
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    De l'interprétation stricte des lois : essai de méthodologie
    par Lebeau Martin
    Defrénois DL 2012, cop. 2012
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    Le pouvoir du juge sur les contrats d'auteur
    par Jacquier Sarah
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2001
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    Le domaine public en droit d'auteur
    par Choisy Stéphanie
    Litec 2002
    Livre
  18. 38
    Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins
    par Zolynski Célia
    Dalloz 2007, cop. 2007
    Egalement en ligne : En ligne Via Méthode de transposition des directives communautaires
    Thèse ou mémoire
  19. 39
    Droits dérivés et œuvre audiovisuelle
    par Serfaty Vidal
    LexisNexis 2014
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    Études en l'honneur du professeur Jérôme Huet
    LGDJ, une marque de Lextenso DL 2017
    Livre
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.