Résultat(s) 41 - 60 résultats de 64 pour la requête 'Gaudemet Yves', Temps de recherche: 0,07s Affiner les résultats
  1. 41
    Les services publics constitutionnels
    par Bellescize Ramu de
    Librairie générale de droit et de jurisprudence DL 2005
    Thèse ou mémoire
  2. 42
    La contradiction dans la procédure administrative contentieuse
    par Gohin Olivier, Auby Jean-Marie
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1988, cop. 1988
    Thèse ou mémoire
  3. 43
    La responsabilité de l'État du fait des lois
    par Broyelle Camille
    LGDJ DL 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 44
    L'enseignement du droit dans la première moitié du XIXe siècle : une illustration : la Faculté de droit de Dijon (1806-1855)
    par Mathieu Bertrand
    la mémoire du droit [2023]
    Livre
  5. 45
    Histoire constitutionnelle française : Tome 3 : de la mort de Louis XVIII à l'installation du nouveau régime (1824-1830)
    par Amson Daniel
    LGDJ DL 2016
    Manuel
  6. 46
    La faute de l'administration
    par Delaunay Benoît
    LGDJ DL 2007
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    Les transformations du droit administratif par le droit de l'Union européenne : une contribution à l'étude du droit administratif européen
    par Sirinelli Jean
    LGDJ DL 2011
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    L'interprétation juridictionnelle des actes administratifs et des lois : sa nature et sa fonction dans l'élaboration du droit administratif
    par Bienvenu Jean-Jacques, Corail Jean de, Vedel Georges, Charlier Robert
    Editions Panthéon-Assas C 2021
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    Droit pénal et droit administratif : l'influence des principes du droit pénal sur le droit administratif répressif
    par Dellis Georges
    LGDJ 1997
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    Recherches sur le plein contentieux objectif
    par Lepetit-Collin Hélène
    LGDJ DL 2011, cop. 2011
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    La transmission des obligations en droit administratif
    par Noguellou Rozen
    LGDJ DL 2004
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    Etudes de droit public
    par Amselek Paul
    Université Panthéon-Assas (Paris II) impr. 2009
    Livre
  13. 53
    Loisel : avocat du roi, 1536-1617
    par Chartier Jean-Luc A.
    Lexis Nexis C 2019
    Livre
  14. 54
    L'État et la protection de la santé des travailleurs
    par Brimo Sara
    LGDJ DL 2012, cop. 2013
    Thèse ou mémoire
  15. 55
    L'exécution des décisions du Conseil constitutionnel : l'effectivité du contrôle de constitutionnalité des lois
    par Drago Guillaume
    Économica DL 1991
    Thèse ou mémoire
  16. 56
    La République décentralisée
    Éd. Panthéon-Assas DL 2004
    Livre
  17. 57
    Les institutions de la IVe République
    la Documentation française 1985
    Livre
  18. 58
    L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs
    par Martin Julien
    LexisNexis DL 2019
    Livre
  19. 59
    Traité de droit administratif : 1 : l' Organisation administrative, la fonction administrative et les actes administratifs
    par Laubadère André de
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1988
    Livre
  20. 60
    Traité de droit administratif : 1 : L' Organisation administrative, la fonction administrative et les actes administratifs, la justice administrative, la police administrative et les services publics, la responsabilité administrative
    par Laubadère André de
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1984
    Livre
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