Showing 181 - 191 results of 191 for search 'Ecole doctorale Droit, Economie-Gestion, Sociétés, Territoires', query time: 0.03s Refine Results
  1. 181
    Accès aux aliments et droit de la propriété industrielle : contribution à l'orientation du brevet et du certificat d'obtention végétale sur les ressources agricoles vers la sécurité alimentaire dans les pays en développement
    by Yamthieu Sylvestre
    [s. n.] 2013
    Thesis
  2. 182
    Les obligations de l'assureur : étude de droit comparé français et chinois
    by He Zhi-Xin
    [s. n.] 2014
    Thesis
  3. 183
    La contrefaçon du cocontractant : approche inductive par le contrat de franchise
    by Macé Mickaël
    [s. n.] 2013
    Thesis
  4. 184
    Le contentieux du brevet d'invention : étude des rapports entre le droit des brevets et le droit judiciaire privé
    by Perdreau Dominique
    [éditeur inconnu] 2014
    Thesis
  5. 185
    Les autoroutes de la mer et le droit de l'Union européenne
    by Gallais Bouchet Anne
    [s. n.] 2013
    Thesis
  6. 186
    L'obligation de restitution dans les contrats de mise à disposition temporaire
    by Potier Dorothée
    [s. n.] 2013
    Thesis
  7. 187
    L'arbitrage et le droit administratif
    by Boisliveau Pascal
    [éditeur inconnu] 2014
    Thesis
  8. 188
    Droit et internet : approche comparatiste et internationaliste du monde virtuel
    by Florimond Guillaume
    [s. n.] 2013
    Thesis
  9. 189
    La gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins en Côte d'Ivoire
    by Yao Yao Amoin Gisèle
    [s. n.] 2013
    Thesis
  10. 190
    La propriété industrielle appliquée aux produits agro-alimentaires
    by Collart Dutilleul Camille
    [s. n.] 2013
    Thesis
  11. 191
    L'intégration des conventions internationales relatives aux droits de l'homme dans les états africains francophones
    Thesis
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