Résultat(s) 41 - 60 résultats de 65 pour la requête 'Danet Jean', Temps de recherche: 0,09s Affiner les résultats
  1. 41
    Sens de la peine et procédure pénale
    par Pariguet Marie
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  2. 42
    Les procès-verbaux d'interrogatoire : rédaction et exploitation
    par Roussel Gildas
    L'Harmattan 2005
    Livre
  3. 43
    Droits des victimes : du débat aux pratiques
    par Selosse Fabienne
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 44
    Le droit à la sécurité
    par Raynal Sébastien
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  5. 45
    Le droit de la presse et la convention européenne des droits de l'homme
    par Papon Cyril
    [S.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    Le projet de loi bioéthique et le droit pénal
    par Lejeune Aurélie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    La prescription de l'action publique dans la jurisprudence contemporaine
    par Biet Marilyne
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    La mise en place de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    par Thietart-Airiaud Michèle
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    L' irresponsabilité pénale du malade mental : un principe en évolution
    par Pellegry Claire
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    Prescription de l'action publique : opinion et associations de victimes
    par Sjoerdsma Franck
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    L'épizootie en élevage
    par Jarry Mathias
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    G.A.E.C. et quotas laitiers
    par Dubreil Cyril
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  13. 53
    L' Emergence d'une politique criminelle européenne autour de la prostitution
    par Richard Jérôme
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  14. 54
    La production de la justice pénale : ce qu'en disent les statistiques
    par Potet Laurent
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  15. 55
    Le bien et la chose en droit pénal des affaires
    par Poissonnet Elise
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 56
    La mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation à travers l'exemple donné par la Vendée : aspects pratiques et juridiques
    par Bideau Stéphanie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    L'aveu et le pardon dans le procès pénal
    par Marot Pierre-Yves
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  18. 58
    La mise en oeuvre de la réforme de la garde à vue
    par Banks Emilie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  19. 59
    Etude sur l'application du droit des procédures collectives et le règlement des difficultés financières en agriculture : Rapport
    par Robert Christian
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  20. 60
    Accès à la justice et état providence
    par Amunzateguy Christophe
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
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