Résultat(s) 41 - 60 résultats de 65 pour la requête 'Danet Jean', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 41
    Rédaction et exploitation des procès-verbaux depuis la loi du 15 juin 2000
    par Roussel Gildas
    [S.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  2. 42
    L'avenir du juge unique
    par Charriau Agathe
    L'Harmattan C 2019
    Thèse ou mémoire
  3. 43
    Les procédures de la criminalité organisée devant la Cour de cassation
    par Tessier Maxime
    l'Harmattan DL 2014, cop. 2014
    Livre
  4. 44
    La politique criminelle des États autoritaires : la crise moderne du droit pénal
    par Donnedieu de Vabres Henri
    Dalloz 2009
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  5. 45
    La fonction anthropologique du droit pénal
    par Larrieu Béatrice
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    Le débat d'audience devant le tribunal correctionnel et la cour d'assises depuis la loi du 15 juin 2000
    par Even Nolwenne
    [S.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    La composition pénale à Angers
    par Maugin Amel
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    Le traitement de la délinquance des 10 r-13 ans : l'exemple de la ville de Nantes
    par Guillotel Virginie
    [S.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    La prostitution dans la loi du 18 mars 2003 : étude de politique criminelle
    par Gaudin Benjamin
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    L'épizootie en élevage
    par Jarry Mathias
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    La prescription de l'action publique dans la jurisprudence contemporaine
    par Biet Marilyne
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    La production de la justice pénale : ce qu'en disent les statistiques
    par Potet Laurent
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  13. 53
    Le bien et la chose en droit pénal des affaires
    par Poissonnet Elise
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  14. 54
    L'aveu et le pardon dans le procès pénal
    par Marot Pierre-Yves
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  15. 55
    La mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation à travers l'exemple donné par la Vendée : aspects pratiques et juridiques
    par Bideau Stéphanie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  16. 56
    Etude sur l'application du droit des procédures collectives et le règlement des difficultés financières en agriculture : Rapport
    par Robert Christian
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    Accès à la justice et état providence
    par Amunzateguy Christophe
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  18. 58
    La mise en oeuvre de la réforme de la garde à vue
    par Banks Emilie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  19. 59
    L' Emergence d'une politique criminelle européenne autour de la prostitution
    par Richard Jérôme
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  20. 60
    G.A.E.C. et quotas laitiers
    par Dubreil Cyril
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
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