Résultat(s) 21 - 40 résultats de 47 pour la requête 'Cornu Marie', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 21
    Le patrimoine culturel immatériel au défi du droit français
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  2. 22
    Dictionnaire des biens communs
    Livre
  3. 23
    La propriété intellectuelle en partage
    Egalement en ligne : En ligne Via La propriété intellectuelle en partage
    Livre
  4. 24
    La propriété intellectuelle en partage
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  5. 25
    Protection de la propriété culturelle et circulation des biens culturels : étude de droit comparé Europe-Asie : synthèse comparative et rapports nationaux : Chine, France, Grande-Bretagne, Suisse
    Mission de recherche Droit et justice 2008
    Livre
  6. 26
    Vers une nouvelle figure du droit d'auteur : l'affirmation d'une logique publique culturelle
    par Terrier Émilie
    Larcier DL 2021
    Thèse ou mémoire
  7. 27
    Genèse du droit de l'environnement : [actes du colloque, Faculté Jean Monnet de l'Université de Paris-Sud] : Volume II : Droit des espaces naturels et des pollutions
    L'Harmattan DL 2001
    Livre
  8. 28
    Code du patrimoine 2012 : [et autres textes relatifs aux biens culturels]
    par France
    LexisNexis DL 2012
    Livre
  9. 29
    Le Patrimoine culturel au risque de l'immatériel : enjeux juridiques, culturels, économiques : actes du colloque
    Livre
  10. 30
    Genèse du droit de l'environnement : 1 : Fondements et enjeux internationaux
    L'Harmattan 2001
    Livre
  11. 31
    Le patrimoine culturel et la mer : aspects juridiques et institutionnels : Tome I
    L'Harmattan DL 2002
    Livre
  12. 32
    Le patrimoine culturel et la mer : aspects juridiques et institutionnels : Tome II
    Livre
  13. 33
    La revendication du patrimoine écrit : questions juridiques et pratiques institutionnelles : colloque international les 15 et 16 juin 2006 à l'Université Paris-Sud 11, Faculté Jean Monnet à Sceaux
    L'Harmattan DL 2009
    Livre
  14. 34
    Fondation et trust dans la protection du patrimoine en droit français et droit comparé
    L'Harmattan DL 1999
    Livre
  15. 35
    Les modèles propriétaires au XXIe siècle : actes du colloque international : en hommage au professeur Henri-Jacques Lucas
    Presses universitaires juridiques impr. 2012
    Livre
  16. 36
    Code du patrimoine
    par France
    Dalloz DL 2017
    Livre
  17. 37
    Archives de la recherche : problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique
    l'Harmattan C 2014
    Livre
  18. 38
    Code du patrimoine : annoté & commenté
    par France
    Dalloz DL 2019
    Livre
  19. 39
    Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel
    CNRS éd. impr. 2012, cop. 2012
    Livre
  20. 40
    Droit et patrimoine culturel immatériel
    l'Harmattan DL 2013, cop. 2013
    Livre
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