Résultat(s) 61 - 80 résultats de 87 pour la requête 'Carbonnier Jean', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 61
    L'Autorité parentale : étude de la loi n ̊70-459 du 4 juin 1970 et des textes qui l'ont complétée
    par Legeais Raymond
    Répertoire du notariat Defrénois DL 1973
    Livre
  2. 62
    Essai sur les principes d'un droit civil socialiste
    par Dalligny Suzanne
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1976
    Livre
  3. 63
    Pourquoi la division syndicale
    par Chatillon Stéphane
    Économica 1978
    Livre
  4. 64
    La responsabilité des personnes morales publiques et privées : considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui
    par Guyénot Jean
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1959
    Thèse ou mémoire
  5. 65
    Le Droit dans la société bédouine : , recherches ethnologiques sur le corf ou droit coutumier des Bédouins. Préface de Jean Carbonnier
    par Chelhod Joseph
    M. Rivière et Cie 1971
    Livre
  6. 66
    La Réforme de la filiation : commentaire de la loi n ̊72-3 du 3 janvier 1972
    par Massip Jacques, Aubert Jean-Luc, Morin Georges
    Répertoire du notariat Defrénois DL 1973
    Livre
  7. 67
    Le signe et le droit : les bornes - les uniformes la signalisation routière et autres
    par Gridel Jean-Pierre
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1979
    Livre
  8. 68
    L'immeuble urbain à usage d'habitation : études de droit privé
    par Leloup Jean-Marie, Linossier Lucien, Lombois Claude
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1963
    Livre
  9. 69
    Bien juger : essai sur le rituel judiciaire
    par Garapon Antoine
    O. Jacob impr. 2001, cop. 2001
    Livre
  10. 70
    Le Mariage et l'argent
    par Champenois-Marmier Marie-Pierre, Faucheux Madeleine
    Presses universitaires de France 1982
    Livre
  11. 71
    La notion de cause de divorce étudiée dans ses rapports avec la faute
    par Gourdon Claude
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1963
    Thèse ou mémoire
  12. 72
    La réception des droits privés étrangers comme phénomène de sociologie juridique
    par Papachristos A.C
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1975
    Thèse ou mémoire
  13. 73
    Essai sur le besoin créateur de droit...
    par Sayag Alain
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1969
    Thèse ou mémoire
  14. 74
    Sécurité sociale et responsabilité : étude critique du recours de la Sécurité sociale contre les tiers responsables en droit français
    par Dahan Moïse
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1963
    Thèse ou mémoire
  15. 75
    La réforme monétaire de 1948 en Allemagne occidentale et le droit des obligations
    par Pédamon Michel
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1956
    Thèse ou mémoire
  16. 76
    La réforme du droit des incapables majeurs : Tome 1 : Étude de la loi n ̊68-5 du 3 janvier 1968 et des textes pris pour son application
    par Massip Jacques
    Defrenois 1969
    Livre
  17. 77
    Les incapacités : étude théorique & pratique
    par Massip Jacques
    Répertoire du notariat Defrénois 2002
    Livre
  18. 78
    La responsabilité civile des père et mère : étude critique de son régime légal (art. 1384 al. 4 et 7 c. civ.)
    par Ollier Pierre-Dominique
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1961
    Thèse ou mémoire
  19. 79
    La Liquidation des biens des concubins
    par Demain Bernard
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1968
    Livre
  20. 80
    La philosophie du droit de Montesquieu
    par Goyard-Fabre Simone
    Librairie C. Klincksieck 1973
    Livre
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