Résultat(s) 21 - 40 résultats de 45 pour la requête 'Briand Philippe', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 21
    Message publicitaire et protection des consommateurs
    par Berthome Anne-Gaëlle
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 22
    Les critères de la contrefaçon d'une oeuvre littéraire
    par Adams Grace
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  3. 23
    L'obligation de restitution dans les contrats de mise à disposition temporaire
    par Potier Dorothée
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    Le logement insalubre
    par Le Brun Anne-Lise
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    La réception du solidarisme contractuel par la cour de cassation
    par Tirel Morgane
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    Le consommateur averti
    par Reymond Virginie
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  7. 27
    La responsabilité propter rem
    par Seyvet Alice
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    L'esprit du code civil à travers le titre III du livre III
    par Belleil Ingrid
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    La responsabilité du fait de la création artistique
    par Gorse Damien
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  10. 30
    Fondement et régime de l'interdépendance des contrats indivisibles
    par Old Gabriel
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    Les droits du propriétaire sur le support de l'oeuvre d'art
    par Urien Olivier
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  12. 32
    Les limites juridiques à l'expression artistique
    par Conan Elisabeth
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    L'exécution forcée des obligations de faire
    par Potier Dorothée
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  14. 34
    Les critères de la contrefaçon d'une oeuvre musicale
    par Gault Dorothé
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    L' indivision des créances
    par de Clercq Mélanie
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    Le bon dol
    par Gicquel Florent
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    L'obligation de relogement
    par Levilain Mickaël
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  18. 38
    L'action directe sans texte
    par Craipeau Emmanuel
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  19. 39
    L'effet résolutoire
    par Verschuere Amélie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    La protection du débiteur en droit des contrats de l'OHADA
    par Soweng Dieudonné
    [éditeur inconnu] 2014
    Thèse ou mémoire
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