La loi ripuaire : étude sur le phénomène d'uniformisation du droit à l'époque carolingienne

by Lecourtois Luce, Bigot Grégoire, Jeannin Alexandre, Martin Frédéric F., Péricard Jacques, Martin Vincent, Baroin Agathe
2019

L'évolution du droit des relations du travail des agents non-titulaires de la fonction publique d'État (milieu XIXe-milieu XXe siècle) : relations individuelles et collectives du t...

by Lohou Quentin, Le Crom Jean-Pierre, Margairaz Michel, Halpérin Jean-Louis, Richard Guillaume, Bigot Grégoire, Melleray Fabrice, Tuffery-Andrieu Jeanne-Marie
2020

Le juge judiciaire : [actes du colloque organisé à l'Université Jean Moulin-Lyon 3, les 3, 4 et 5 Juin 2015]

by Bigot Grégoire, Bonnet Baptiste, Canivet Guy, Dubreuil Charles-André, Gaudemar Hervé de, Gerry-Vernieres Stéphane, Hourson Sébastien, Ludet Daniel, Sée Arnaud, Seiller Bertrand, Van Lang Agathe, Untermaier Élise
Dalloz 2016, cop. 2016

Le service public de l'éducation nationale sous la troisième république

by Orizet Hélène
Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso DL 2021

La fusion des articles 1382 et 1383 du code civil est-elle réalisable ?

by Michel Audrey
[s.n.] 2005

Études à la mémoire du professeur François Burdeau

Litec-LexisNexis DL 2008

La rencontre entre le service public et l'éducation nationale

by Orizet Hélène
[s.n.] 2009

La contribution de Louis Josserand au droit de la responsabilité délictuelle

by Bergeman Nicolas
[s.n.] 2005

La responsabilité civile des médecins et la jurisprudence avant 1936

by Rahbar Navid
[s.n.] 2005

Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière : étude de droit administratif

by Gilbert Simon
Mare & Martin DL 2011, cop. 2011

Regards sur l'histoire de la justice administrative : journées d'études du Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes 1, Rennes, 7 mai 2003 et 16 janvier 2004

LexisNexis DL 2006