Résultat(s) 21 - 40 résultats de 56 pour la requête 'Bernault Carine', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 21
    Interopérabilité et droit d'auteur
    par Gelle Bénédicte
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  2. 22
    La gestion collective des droits des auteurs d' œuvres musicale
    par Dabe Yolande
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  3. 23
    Le droit moral après la mort de l' auteur
    par Pinson-Berthet Rose
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    L' exception de citation
    par Thouement Julie
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    Contrefaçon et flitrage sur les réseaux numériques
    par Mounet Arthur
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    La hiérarchie entre le droit d'auteur et les droits voisins
    par Cantrel Florence
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  7. 27
    La gestion collective obligatoire
    par Allez Joy
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    La propriété du dossier médical
    par Larcheveque Anne
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    Balance des intérêts et droit d'auteur
    par Moreau David
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  10. 30
    La réparation du préjudice né de la contrefaçon
    par Soileux Clotilde
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    Le détournement de marque
    par Chabanais Solène
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  12. 32
    La musique dans les oeuvres audiovisuelles
    par Hugonnot Oriane
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    La théorie de la multiplicité des formes en propriété intellectuelle
    par Podevin Marieke
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  14. 34
    Les œuvres orphelines
    par Soulie Elodie
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    L'influence des conditions de protection sur l'étendue des droits de propriété littéraire et artistique
    par Delcroix Louise
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    L'édition phonographique
    par Savary Blandine
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    La rémunération proportionnelle des auteurs
    par Mainguy Aude-Axelle
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  18. 38
    La contractualisation des exceptions au droit d'auteur
    par Tizzotti Manon
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  19. 39
    La sanction de contrefaçon
    par Cordier Bérangère
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    Le droit d'adaptation
    par Nedellec Sandrine
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
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